Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIER IV
SARL ADELI, EURL

Numéro de dépôt :
3960823
Date de dépôt :
14/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2022
TIER IV de ADELI

Présentation de la marque TIER IV

Déposée le 14 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TIER IV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ADELI domicilié(e) 618 avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ADELI, M. Drevon Lionel domicilié(e) 618 avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France.

La marque TIER IV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIER IV est expirée depuis le 14 novembre 2022.

ADELI a également déposé les autres marques suivantes : TIER 4 , Tier 3 , AGLoscope , ADELI WIFI , A.D.E.L.I. ASSOCIATION FRANCAISE DE GENIE LOGICIEL , ADELI , Tiers 4 , ADELINUX , ITTO , maxnod


SARL ADELI, EURL - 618 avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


SARL ADELI, M. Drevon Lionel - 618 avenue du général de Gaulle - 69760 - LIMONEST - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 23 décembre 2013 - Changement de nature juridique n°615239 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.